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Responsables
Dr Philippe Jouvet, MD, PhD :  philippe.jouvet@umontreal.ca

Pr Carl Eric Aubin, ing, PhD : carl-eric.aubin@polymtl.ca

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NOTE ET AVIS DE NON-RESPONSABILITÉ

Le dossier de documents et d'information (la "Documentation") auxquels vous aurez accès et le prototype de dispositif médical qu'il décrit sont de nature expérimentale et sont mis à la disposition du public par leurs concepteurs et auteurs à un stade très précoce du développement du dispositif, en période d'urgence médicale, et ce à des fins de recherche. Ce dispositif est destiné à être testé plus avant.

La documentation et le dispositif n'ont fait l'objet d'aucune forme d'homologation, d'approbation, de marquage commercial ou autre autorisation par les autorités locales, étatiques ou nationales.  En particulier, le dispositif et son utilisation n'ont pas été soumis aux autorités de santé ou de sécurité aux fins d'approbation réglementaire.  Il n'a pas non plus été soumis à des essais cliniques.

Il est de votre responsabilité et de celle de votre organisation d'examiner attentivement la documentation et d'adapter la documentation et le dispositif tel que requis et d'obtenir tout permis ou autorisation réglementaire requise pour fabriquer, vendre, distribuer, exporter, importer, utiliser ou tester le matériel dans un pays ou une juridiction donnés, et de vous conformer à toute loi et réglementation relative à ces activités.

Ni les concepteurs et les auteurs de la documentation et du dispositif, ni leurs organisations respectives (collectivement les "Auteurs"), n'offrent de garantie quelle qu'elle soit relative à la documentation, au dispositif ou à leur utilisation, y compris toute garantie de qualité marchande, de qualité, d'exhaustivité ou d'adéquation à un usage spécifique. Les Auteurs ne seront pas responsables de tout dommage, frais, pénalité, poursuite ou réclamation résultant de votre utilisation de la documentation ou du dispositif, et de la fabrication, la vente, la distribution, l'exportation, l'importation ou le test du dispositif par vous-même ou pour votre compte, et vous acceptez de les en défendre et tenir à couvert.

NOTICE AND DISCLAIMER

The documents and information package ( « Documentation ») you are about to access and the prototype of a medical device it describes are experimental in nature, and made available to the public by their designers and authors at a very early stage in the development of the device, for research purpose, in a time of medical emergency. This device is meant to be further tested.

The Documentation and device have not been granted any form of homologation, approval, commercial marking, or other clearance or authorization by any local, state or national authorities.  In particular, the device and its use have not been submitted for regulatory authorization by any health or safety authorities.  It has not been subjected to clinical trials.

It is your and your organization’s responsibility to review the Documentation carefully, to adapt the Documentation and device as required and to obtain any regulatory authorization and permit required to manufacture, sell, distribute, export, import, use or test the material in any given country or jurisdiction and to comply with any law and regulation pertaining to such activities.

Neither the designers and authors of the Documentation and device, nor their respective organizations (collectively the “Authors”), offer any warranty whatsoever in respect to the Documentation, the device or their use, including any warranty of merchantability, quality, completeness or fitness for a specific purpose. The Authors will not be responsible for, and you agree to indemnify and hold the Authors harmless from any damages, charges, penalty, suit or claim resulting from your use of the Documentation or the device, and from the manufacturing, sale, distribution, export, import or testing of the device by yourself or on your behalf.

J'ai lu l'avis et la clause de non-responsabilité ci-dessus, et en téléchargeant la documentation, j’accepte et conviens d’être lié par ces termes et conditions. Je déclare également que les informations que j'ai fournies dans le formulaire ci-dessus sont exactes.

I have read the above notice and disclaimer, and by downloading the documentation, I accept and agree to be bound by these terms and conditions. I also declare that the information I have provided in the above form is correct.