NOTE ET AVIS DE NON-RESPONSABILITÉ
Le dossier de documents et d'information (la "Documentation") auxquels vous aurez accès et le prototype de dispositif médical qu'il décrit sont de nature expérimentale et sont mis à la disposition du public par leurs concepteurs et auteurs à un stade très précoce du développement du dispositif, en période d'urgence médicale, et ce à des fins de recherche. Ce dispositif est destiné à être testé plus avant.
La documentation et le dispositif n'ont fait l'objet d'aucune forme d'homologation, d'approbation, de marquage commercial ou autre autorisation par les autorités locales, étatiques ou nationales. En particulier, le dispositif et son utilisation n'ont pas été soumis aux autorités de santé ou de sécurité aux fins d'approbation réglementaire. Il n'a pas non plus été soumis à des essais cliniques.
Il est de votre responsabilité et de celle de votre organisation d'examiner attentivement la documentation et d'adapter la documentation et le dispositif tel que requis et d'obtenir tout permis ou autorisation réglementaire requise pour fabriquer, vendre, distribuer, exporter, importer, utiliser ou tester le matériel dans un pays ou une juridiction donnés, et de vous conformer à toute loi et réglementation relative à ces activités.
Ni les concepteurs et les auteurs de la documentation et du dispositif, ni leurs organisations respectives (collectivement les "Auteurs"), n'offrent de garantie quelle qu'elle soit relative à la documentation, au dispositif ou à leur utilisation, y compris toute garantie de qualité marchande, de qualité, d'exhaustivité ou d'adéquation à un usage spécifique. Les Auteurs ne seront pas responsables de tout dommage, frais, pénalité, poursuite ou réclamation résultant de votre utilisation de la documentation ou du dispositif, et de la fabrication, la vente, la distribution, l'exportation, l'importation ou le test du dispositif par vous-même ou pour votre compte, et vous acceptez de les en défendre et tenir à couvert.